Conseil Municipal du 30 novembre 1956




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W181 Page 293Séance du 30 novembre 1956 - Registre 21W181 Page 293 - Délibération
21W181 Page 295Adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux - Cahier des charges|-|Gymnase Municipal|-|Hôtel de Ville - Agrandissement des locaux administratifs - Registre 21W181 Page 295 - Délibération
21W181 Page 297Réfection hangar de la voirie - Garages des véhicules communaux et d'incendie - Registre 21W181 Page 297 - Délibération
21W181 Page 298Salle des mariages - aménagement|-|Préau de l'école Jules Ferry|-|Ecole Georges Fournier - Plafond du réfectoire et clôture|-|Aménagement cantine scolaire - Marché de gré à gré avec Ets Béguwe - Registre 21W181 Page 298 - Délibération
21W181 Page 299Remplacement de la porte de l'église paroissiale|-|Classement des voies de la cité S.N.C.F. - La Villeneuve - Registre 21W181 Page 299 - Délibération
21W181 Page 300Travaux d'aménagement d'un carré du nouveau cimetière Marchés Valentin et Tissot - Registre 21W181 Page 300 - Délibération
21W181 Page 301Electrification rurale - Marché Forchum - Registre 21W181 Page 301 - Délibération
21W181 Page 302Electrification rurale - Emprunt - Convention avec E.D.F Avenant au marché Forchum - Registre 21W181 Page 302 - Délibération
21W181 Page 303Electrification rurale - Emprunt de 2.000.000 de francs - Registre 21W181 Page 303 - Délibération
21W181 Page 304Questions relatives aux écoles - Registre 21W181 Page 304 - Délibération
21W181 Page 305Fournitures scolaires - Révision des évaluations de crédit par cours|-|Fournitures scolaires - remboursement par les élèves étrangers à la commune - Révision du tarif|-|Fournitures scolaires - Cahier des charges pour l'adjudication pour l'année scolaire 1957-1958 - Registre 21W181 Page 305 - Délibération
21W181 Page 306Approbation|-|Allocation scolaire - Loi Barangé 1956-1957 2ème urgence - Répartition par école|-|Groupe scolaire - Avenue Delambre aux Coudreaux Prévision de surélévation - Allocation scolaire Loi Barangé 1956-1957 - Prélèvement sur 1ère urgence - Registre 21W181 Page 306 - Délibération
21W181 Page 307Approbation de marchés de gré à gré - Registre 21W181 Page 307 - Délibération
21W181 Page 309Taxe sur les spectacles - Demande de révision de la taxe sur les appareils automatiques|-|Demande du syndicat des Bouilleurs de Cru|-|Arbre de Noël des enfants des écoles|-|Colis de Noël aux militaires en Algérie Autorisation spéciale de dépenses - Registre 21W181 Page 309 - Délibération
21W181 Page 310Union Départementale des Maires de Seine et Marne Adhésion et paiement des cotisations|-|Cession de la vieille auto-pompe|-|Délibère - Registre 21W181 Page 310 - Délibération
21W181 Page 311Compte - rendu de la commission scolaire|-|Situation de la rentrée d'octobre 1956|-|Révision rentrée scolaire 1957 Création de classes nouvelles|-|Programme 1957-1958|-|Programme 1958_1959 - Registre 21W181 Page 311 - Délibération
21W181 Page 312Compte-rendu - fonctionnement école de musique Rentrée octobre 1956|-|Equipement des écoles en postes de télévision|-|Education physique à l'école Jules Ferry|-|Sujetions des agents communaux chargés fonctions de concierges d'écoles|-|Compte-rendu de la commission des travaux du 10 novembre 1956 - Registre 21W181 Page 312 - Délibération
21W181 Page 313Compte-rendu de la commission de voirie du 17 novembre 1956 Concessions funéraires dans l'ancien cimetière|-|Collecte des ordures ménagères|-|Modification de l'éclairage public - Registre 21W181 Page 313 - Délibération
21W181 Page 314Service de l'ambulance - Registre 21W181 Page 314 - Délibération
21W181 Page 315Réfection de la rue de la Liberté - Cahier des charges et adjudication|-|Chaussée de la rue Pierre Dupont|-|Délibère|-|Etat de la R.N 34 - Registre 21W181 Page 315 - Délibération
21W181 Page 316Garage de bicyclettes des cinémas|-|Abattage d'arbre|-|Questions diverses ayant trait à la voirie|-|Questions diverses - Registre 21W181 Page 316 - Délibération
21W181 Page 317Demandes de sursis d'incorporation|-| - Registre 21W181 Page 317 - Délibération